Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIAPUL
SANITAIRE EQUIPEMENT

Numéro de dépôt :
94518332
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque HYGIAPUL

Déposée le 2 mai 1994 par la société SANITAIRE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIAPUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société SANITAIRE EQUIPEMENT domicilié(e) 24 avenue du Danemark, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 498 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque HYGIAPUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIAPUL est expirée depuis le 2 mai 2004.

SANITAIRE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SHOWERVEIL , SANIPOSE , LECHENE EQUIPEMENT , CARBONE 14 , HYGIRAIL , ANGLOSCOPE , TOURAINE POLYESTER , DOUCHEO , PADILUXE , VOILDOUCHE


SANITAIRE EQUIPEMENT - 24 avenue du Danemark, 37100 TOURS - France - SIREN 328498365


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300974 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Appareils de désodorisation non à usage personnel.Appareils de désinfection, notamment appareil électropneumatique ayant pour objet d'injecter dans un local à désinfecter une dose de solution décontaminante.Distributeurs de désinfectants pour toilettes